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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Vins de Bandol
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B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B
Association Les Vins de Bandol, Association

Numéro de dépôt :
3154183
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/03/2022
B de Les Vins de Bandol

Présentation de la marque B

Déposée le 18 mars 2002 par l'association loi 1901 Les Vins de Bandol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Vins de Bandol domicilié(e) 238, chemin de la Ferrage - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 693 202 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 3064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B est expirée depuis le 18 mars 2022.

Les Vins de Bandol a également déposé les autres marques suivantes : Fête du Millésime , Bandol à table , Oenothèque des Vins de Bandol , FETE DU MILLESIME , Fête des vins de Bandol , Bandol fête le vin , Maison des Vins de Bandol


Association Les Vins de Bandol, Association - 238, chemin de la Ferrage - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 404693202


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 3064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Inscription le 27 janvier 2003 - Rejet partiel n°364145 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495740 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

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